Mentions légales

  • 1 LA SOCIÉTÉ EXPLOITANT LE SITE BHV.FR
  • 2 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
  • 3 DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
  • 4 DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
  • 5 RESPONSABILITÉ
  • 6 DROIT APPLICABLE

1 LA SOCIÉTÉ EXPLOITANT LE SITE BHV.FR

SEGM BHV, société par actions simplifiée au capital social de 8 010 000 €, ayant son siège social 17 rue Marbeuf, 75 008 PARIS , immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 922 623 269. Numéro de TVA FR39922623269 (Ci-après désignée « SEGM BHV »).

 

2 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Emilie Ferrero en sa qualité de Directrice Digital, 13 - 15 r. de la Verrerie, 75004 Paris

3 DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

Les modalités de collecte, de traitement, de partage et de conservation des données personnelles déposées par l’internaute lors de sa navigation sur le site, ainsi que le système de cookies mis en place sur le site, sont détaillés  dans la Politique de vie privée du BHV Marais, accessible à tout moment en cliquant sur le lien au bas de la page d’accueil du site « bhv.fr ».

4 DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

L'ensemble des éléments édités au sein du site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autres technologies sous-jacentes, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient au SEGM BHV.

La marque 'Le BHV Marais', ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société SEGM BHV, à l'exception des droits détenus sur les visuels des produits, marques et logos des fournisseurs des Produits présentés sur le site.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société Le BHV Marais, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite, à l'exception des logos et des signes descriptifs appartenant aux marques présentes sur le site. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société SEGM BHV.

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5 RESPONSABILITÉ

SEGM BHV n’est pas responsable du contenu et du fonctionnement des sites en lien sur le présent site, ainsi que des dommages de toutes natures pouvant être subis par le client à l'occasion d'une visite de ces sites.

L'utilisation du présent site implique la connaissance et l'acceptation par le client des caractéristiques et des limites de l'Internet et des technologies qui y sont liées, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau. Le BHV Marais décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d'erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.

6 DROIT APPLICABLE

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