Mentions légales

  • 1 LA SOCIÉTÉ EXPLOITANT LE SITE BHV.FR
  • 2 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
  • 3 DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
  • 4 DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
  • 5 RESPONSABILITÉ
  • 6 DROIT APPLICABLE

1 LA SOCIÉTÉ EXPLOITANT LE SITE BHV.FR

Le site bhv.fr est publié par : BHV EXPLOITATION

55 rue de la Verrerie

75004 PARIS
Société par Actions Simplifiée à associé Unique au capital de 17 365 506 euros, immatriculées au RCS de Paris sous le numéro 572 232 650 (ci-après dénommée « Le BHV Marais »).

2 DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Gaëlle GUTNICK en sa qualité de Directrice de la Publication - 44-48 rue de Châteaudun 75446 Paris Cedex 09

3 DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

Les modalités de collecte, de traitement, de partage et de conservation des données personnelles déposées par l’internaute lors de sa navigation sur le site, ainsi que le système de cookies mis en place sur le site, sont détaillés  dans la Politique de vie privée du BHV Marais, accessible à tout moment en cliquant sur le lien au bas de la page d’accueil du site « bhv.fr ».

4 DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

L'ensemble des éléments édités au sein du site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autres technologies sous-jacentes, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient au BHV Marais.

La marque 'Le BHV Marais', ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société Le BHV Marais, à l'exception des droits détenus sur les visuels des produits, marques et logos des fournisseurs des Produits présentés sur le site.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société Le BHV Marais, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite, à l'exception des logos et des signes descriptifs appartenant aux marques présentes sur le site. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société Le BHV Marais.

Le BHV Marais interdit toute apposition d'un lien hypertexte profond à destination du site ou d'un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion. Un utilisateur souhaitant placer sur son site internet personnel un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site, devra obligatoirement en demander au préalable l'autorisation expresse au BHV Marais.

5 RESPONSABILITÉ

Le BHV Marais n’est pas responsable du contenu et du fonctionnement des sites en lien sur le présent site, ainsi que des dommages de toutes natures pouvant être subis par le client à l'occasion d'une visite de ces sites.

L'utilisation du présent site implique la connaissance et l'acceptation par le client des caractéristiques et des limites de l'Internet et des technologies qui y sont liées, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau. Le BHV Marais décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d'erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.

6 DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.